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Délibérations

Délibérations

103 résultats pour la valeur "01/07/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Déploiement du haut débit sur le territoire bas-rhinois - Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Validation des caractéristiques principales du projet et engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Convention de transfert vers la commune d'OBERSCHAEFFOLSHEIM de la responsabilité de l'entretien et de l'alimentation électrique des installations d'éclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Convention de transfert vers la commune de WOLFISHEIM de la responsabilité de l'entretien et de l'alimentation électrique des installations d'éclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 421 - Aménagement entre HOCHFELDEN et SAVERNE - Conventions de transfert de responsabilité d'entretien et de fonctionnement de l'éclairage public avec les communes de HOCHFELDEN et MELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 1083 à FEGERSHEIM, ICHTRATZHEIM et LIPSHEIM - Conventions de financement avec la CUS et la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Démolition d'un ensemble immobilier à ROTHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 45 dans la traversée d'OBERSCHAEFFOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 255 dans la traversée de LANGENSOULTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 1420 dans la traversée de ROTHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de proximité - Convention en vue de la sécurisation des accès aux Gravières de LINGOLSHEIM - Convention pour la réalisation de l'itinéraire cyclable OBERNAI-GOXWILLER et d'un giratoire à SOULTZ-SOUS-FORETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 133-14 à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconstruction d'un mur de soutènement au droit du carrefour des RD 919/251 à FROHMUHL - Acquisition foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou d'immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat et maintien à domicile des personnes âgées et/ou en situation de handicap - Convention d'objectifs 2013-2016 avec la SIIHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général 'Rénov'Habitat 67' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat et maintien à domicile des personnes âgées et/ou en situation de handicap - Convention d'objectifs 2013-2016 avec ''LogiEst''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat triennal ''Strasbourg Capitale Européenne'' 2012-2014 - Restructuration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des affaires européennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réseau de démonstrateurs ''Innovation pour l'autonomie'' - Attribution d'une subvention exceptionnelle au projet ''centres de ressources'' porté par l'Association ''CEP-CICAT''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Université populaire ''Pamina VHS'' - Avenant au projet Interreg ''Vers une Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions dans le cadre du partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Développement économique - Avances sans intérêts à ''Alsabail'' et soutien au commerce de proximité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation du Parc d'activités économiques intercommunal d'OBERNAI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de financement de l'étude sur les agences de développement économique et de développement touristique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie-restauration et de l'hébergement de plein air - Modificatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention interrégionale du Massif des Vosges - Contribution du Département du Bas-Rhin à la filière ''stations vallées''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mont Sainte-Odile - Saison estivale 2013 - Surveillance du site par la gendarmerie et point d'alerte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenants aux conventions ANRU - Actualisation de la participation du Département aux projets de renouvellement urbain (PRU) des quatre quartiers de la CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenants expérimentaux au contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) de la CUS pour les quartiers du Neuhof et de Cronenbourg à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions (deuxième tranche 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Brumath

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Molsheim-Mutzig et Hasel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement et d'investissement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de prévention des déchets - Convention de financement de deuxième année avec l'ADEME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat pluriannuel d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier de KEFFENACH avec extension sur DRACHENBRONN-BIRLENBACH et SCHOENENBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'un robot de pipetage pour le Laboratoire départemental d'analyses - Protocole transactionnel avec la Société ''Perkinelmer''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plantation de haies à AUENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'action complémentaire avec le Conservatoire botanique d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un Espace naturel sensible à LIXHAUSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ARIENA - Programme d'action sur le gaspillage alimentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de l'Ilot ''Foch'' à HAGUENAU - Avant-projet définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux au collège de NIEDERBRONN-LES-BAINS - Protocole transactionnel avec la Société ''Kayser Isol Plâtreries''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux établissements scolaires privés sous contrat - Programme 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de gestion du restaurant scolaire du collège ''Tomi Ungerer'' à DETTWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programmation 2014-2016 des expositions temporaires du Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat avec différents acteurs (Université de Strasbourg et lycée des métiers ''Le Corbusier'') pour l'activité du Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la maison alsacienne - Avant-projet définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Championnats de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux conventions d'objectifs et de développement sportif et à l'Association de la Maison départementale des sports

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski et à l'équitation scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tournant du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Convention de garantie globale à 100 % pour les prêts souscrits par la SIBAR auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organisme de construction - ''OPUS 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protection sociale complémentaire - Modifications concernant les précomptes des cotisations MTRA, MGET et MGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'autorisations d'absence et de remboursement des rémunérations maintenues concernant le président et le trésorier de la MTRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement du temps de travail des agents des bacs rhénans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution de servitudes à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté d'ACHENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) et Règlement local de publicité (RLP) arrêtés de BOURGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) ré-arrêté de MIETESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de SERMERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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